Mentions légales
Éditeur du site
Le site tremplinnumerique.org / cpermis.org est édité par :
- Nom de l’association : C’permis
- Forme juridique : Association loi 1901 créée en 1987
- Siège social : 23, rue Bénard, 75014 Paris, France
- Téléphone : 01 44 64 70 78
- E-mail : contact@cpermis.org
- SIRET : 347 822 165 00044
- Code NAF : 9499Z
- Directrice de la publication : Marcela Perez
Hébergeur du site
Le site tremplinnumerique.org / cpermis.org est hébergé par :
- OVH SAS
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
- Site web : www.ovhcloud.com
- RCS Lille Métropole 424 761 419
Conditions d’utilisation
L’utilisation du site tremplinnumerique.org / cpermis.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site tremplinnumerique.org / cpermis.org, incluant les textes, graphiques, logos, images, vidéos, ainsi que leur mise en forme, sont soumis au droit d’auteur et sont protégés. Toute reproduction, distribution, modification ou transmission de ces contenus sans l’autorisation écrite préalable de C’permis est interdite.
Données personnelles
Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site tremplinnumerique.org / cpermis.org utilise des cookies. Les cookies non essentiels ne sont déposés qu’avec votre consentement, que vous pouvez modifier ou retirer à tout moment. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.
Liens hypertextes
Le site tremplinnumerique.org / cpermis.org peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Ces liens sont proposés à titre indicatif. C’permis n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de C’permis.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@cpermis.org


